Permis de construire – Logements
Rustrel
08410323S0008
Commencé
le 21 novembre 2023
1 logement
148 m² habitables
1 069 m² terrain
Rustrel (84400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 novembre 2023
3
Ouverture chantier
10 mars 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Vaucluse (84)
- Commune
- Rustrel (84103)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PETIT PLAN DU GRAND JAS
84400 Rustrel - Parcelle(s)
-
AD 369
AD 368 - Superficie terrain
- 1 069 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEL
- SIREN
- 512514910,0
- SIRET
- 51251491000011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84400 Rustrel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL