Permis de construire – Logements
Zac Le Petit Logis - Ilot B
08501915R0025
Terminé
le 20 juillet 2015
6 logements
511 m² habitables
1 763 m² terrain
Belleville-Sur-Vie (85170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
20 juillet 2015
3
Ouverture chantier
19 octobre 2015
4
Achèvement
06 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Belleville-Sur-Vie (85019)
- Adresse
-
Zac Le Petit Logis - Ilot B
85170 Belleville-Sur-Vie - Parcelle(s)
- ZB 8P
- Superficie terrain
- 1 763 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
- SIREN
- 278500012,0
- SIRET
- 27850001200184,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 85000 La Roche-Sur-Yon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
- Accession sociale hors PTZ
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 511 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL