Permis de construire – Logements
6 Rue Du Prieure
08502819F0004
Autorisé
le 25 novembre 2019
3 logements
1 295 m² terrain
Bouille-Courdault (85420)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 novembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Bouille-Courdault (85028)
- Adresse
-
6 Rue Du Prieure
85420 Bouille-Courdault - Parcelle(s)
-
AB 199
AB 376 - Superficie terrain
- 1 295 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H.F.L.C.
- SIREN
- 507567873,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 85420 Le Mazeau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 384 | — | — |
| Locaux | 384 | — | — | — | 384 |
| Service public | — | 384 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL