Permis de construire – Logements
2 Rte Du Passage
08503513C0079
Terminé
le 23 décembre 2013
1 logement
274 m² terrain
Bretignolles-Sur-Mer (85470)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 décembre 2013
3
Ouverture chantier
28 décembre 2013
4
Achèvement
07 avril 2014
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Bretignolles-Sur-Mer (85035)
- Adresse
-
2 Rte Du Passage
85470 Bretignolles-Sur-Mer - Parcelle(s)
- BM 48
- Superficie terrain
- 274 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CABART-BOUDOIRE
- SIREN
- 749879474,0
- SIRET
- 74987947400015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 85270 Saint-Hilaire-De-Riez
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 68 | — | — |
| Locaux | 98 | — | — | 29 | 68 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL