Permis de construire – Logements
16 Rue De La Liveche
08503519C0090
Terminé
le 22 juillet 2019
1 logement
68 m² habitables
285 m² terrain
Bretignolles Sur Mer (85470)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
22 juillet 2019
3
Ouverture chantier
12 septembre 2019
4
Achèvement
27 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Bretignolles Sur Mer (85035)
- Adresse
-
16 Rue De La Liveche
85470 Bretignolles Sur Mer - Parcelle(s)
- AL 576
- Superficie terrain
- 285 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROSSIGNOL
- SIREN
- 508666278,0
- SIRET
- 50866627800017,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 37270 Montlouis Sur Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 68 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL