Permis de construire – Logements
24 Avenue Du Parc Des Sports
08503521C0283
Terminé
le 04 janvier 2022
1 logement
500 m² terrain
Bretignolles Sur Mer (85470)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 janvier 2022
3
Ouverture chantier
04 mars 2022
4
Achèvement
01 septembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Bretignolles Sur Mer (85035)
- Adresse
-
24 Avenue Du Parc Des Sports
85470 Bretignolles Sur Mer - Parcelle(s)
- AV 914
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOVAS IMMO
- SIREN
- 883020703,0
- SIRET
- 88302070300012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44300 Nantes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 | — | 55 | — | — |
| Locaux | 55 | — | — | — | 55 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL