Permis de construire – Logements
21 Rue De La Pierre Levee
08503522C0105
Annulé
le 05 janvier 2023
1 logement
190 m² habitables
579 m² terrain
Bretignolles Sur Mer (85470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Bretignolles Sur Mer (85035)
- Adresse
-
21 Rue De La Pierre Levee
85470 Bretignolles Sur Mer - Parcelle(s)
-
BO 296
BO 302
BO 303 - Superficie terrain
- 579 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIPA
- SIREN
- 449948926,0
- SIRET
- 44994892600026,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 85470 Bretignolles Sur Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 190 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL