Permis de construire – Logements
9 BIS Avenue De La Grande Roche
08503523C0173
Annulé
le 23 février 2024
1 logement
139 m² habitables
360 m² terrain
Bretignolles Sur Mer (85470)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
23 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Bretignolles Sur Mer (85035)
- Adresse
-
9 BIS Avenue De La Grande Roche
85470 Bretignolles Sur Mer - Parcelle(s)
- BV 850
- Superficie terrain
- 360 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMI6
- SIREN
- 811633304,0
- SIRET
- 81163330400027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 85300 Challans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL