Permis de construire – Logements
Chem Rural Des Brosses
08503618F0006
Commencé
le 07 janvier 2019
1 logement
91 m² habitables
530 m² terrain
La Bretonniere-La-Claye (85320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
07 janvier 2019
3
Ouverture chantier
02 septembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- La Bretonniere-La-Claye (85036)
- Adresse
-
Chem Rural Des Brosses
85320 La Bretonniere-La-Claye - Parcelle(s)
- ZC 215
- Superficie terrain
- 530 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JPAN
- SIREN
- 843572256,0
- SIRET
- 84357225600017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84250 Le Thor
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL