Permis de construire – Logements
Lotissement "" Le Clos Past
08503824U0009
Terminé
le 19 avril 2024
1 logement
80 m² habitables
269 m² terrain
Brouzils (Les) (85260)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 avril 2024
3
Ouverture chantier
07 juin 2024
4
Achèvement
31 mars 2025
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Brouzils (Les) (85038)
- Adresse
-
Lotissement "" Le Clos Past
85260 Brouzils (Les) - Parcelle(s)
- AC 144
- Superficie terrain
- 269 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MIP
- SIREN
- 985259803,0
- SIRET
- 98525980300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 14250 Tilly Sur Seulles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL