Permis de construire – Logements
28 Rue Du Calvaire
08503916H0051
Autorisé
le 29 juillet 2016
1 logement
1 561 m² terrain
La Bruffiere (85530)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 juillet 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- La Bruffiere (85039)
- Adresse
-
28 Rue Du Calvaire
85530 La Bruffiere - Parcelle(s)
- AD 401
- Superficie terrain
- 1 561 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRE ET HABITAT
- SIREN
- 480089309,0
- SIRET
- 48008930900011,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 85530 La Bruffiee
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 174 | — | — |
| Locaux | 174 | — | — | — | 174 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL