Permis de construire – Logements
54 Rue Rabelais
08509222F0225
Terminé
le 04 octobre 2022
5 logements
55 m² habitables
900 m² terrain
Fontenay-Le-Comte (85200)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 octobre 2022
3
Ouverture chantier
04 mai 2023
4
Achèvement
01 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Fontenay-Le-Comte (85092)
- Adresse
-
54 Rue Rabelais
85200 Fontenay-Le-Comte - Parcelle(s)
- AE 40
- Superficie terrain
- 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA TONNELLE
- SIREN
- 440076388,0
- SIRET
- 44007638800022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 85200 L'Orbrie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 | 55 | 110 | — | 110 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL