Permis de construire – Logements
Lot N_ 13
08510315S0037
Terminé
le 19 novembre 2015
4 logements
291 m² habitables
792 m² terrain
Grosbreuil (85440)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 novembre 2015
3
Ouverture chantier
19 août 2016
4
Achèvement
10 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Grosbreuil (85103)
- Adresse
-
Lot N_ 13
Lieu-dit : LES PORTES DE BEAUSEJOUR
85440 Grosbreuil - Parcelle(s)
- AD 192
- Superficie terrain
- 792 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT
- SIREN
- 545850448,0
- SIRET
- 54585044800030,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 85000 La Roche Sur Yon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 291 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL