Permis de construire – Logements
10 Rue Du Tramway
08510922H0073
Terminé
le 20 octobre 2022
40 logements
2 519 m² habitables
4 432 m² terrain
Les Herbiers (85500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 octobre 2022
3
Ouverture chantier
03 juillet 2023
4
Achèvement
05 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Les Herbiers (85109)
- Adresse
-
10 Rue Du Tramway
85500 Les Herbiers - Parcelle(s)
-
AK 357
AK 361
AK 362 - Superficie terrain
- 4 432 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LA DEMOISELLE
- SIREN
- 914968557,0
- SIRET
- 91496855700019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 40
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 40
- Collectifs hors résidence
- 40
Répartition par pièces
- T2
- 16
- T3
- 20
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
- Accession sociale hors PTZ
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 519 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL