Permis de construire – Logements
11 TE Rue De Fontenay
08513521F0038
Terminé
le 30 décembre 2021
1 logement
153 m² terrain
Mareuil Sur Lay (85320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 décembre 2021
3
Ouverture chantier
02 juin 2022
4
Achèvement
01 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mareuil Sur Lay (85135)
- Adresse
-
11 TE Rue De Fontenay
85320 Mareuil Sur Lay - Parcelle(s)
- AD 452
- Superficie terrain
- 153 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ISJL
- SIREN
- 852503416,0
- SIRET
- 85250341600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 85320 Rosnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 76 | — | — |
| Locaux | 104 | — | — | 28 | 76 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL