Permis de construire – Logements
5 Rue Du Huit Mai
08515116H0010
Commencé
le 23 juin 2016
2 logements
178 m² habitables
365 m² terrain
Mortagne-Sur-Sevre (85290)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 juin 2016
3
Ouverture chantier
28 février 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mortagne-Sur-Sevre (85151)
- Adresse
-
5 Rue Du Huit Mai
85290 Mortagne-Sur-Sevre - Parcelle(s)
- AD 94
- Superficie terrain
- 365 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARNAUD
- SIREN
- 529075681,0
- SIRET
- 52907568100013,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 85130 Les Landes-Genusson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 178 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL