Permis de construire – Logements
Place De La Roseraie
08515116H0013
Terminé
le 06 septembre 2016
26 logements
2 177 m² habitables
4 375 m² terrain
Mortagne-Sur-Sevre (85290)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 septembre 2016
3
Ouverture chantier
14 octobre 2016
4
Achèvement
15 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mortagne-Sur-Sevre (85151)
- Adresse
-
Place De La Roseraie
85290 Mortagne-Sur-Sevre - Parcelle(s)
-
AE 644
AE 645 - Superficie terrain
- 4 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEVRE LOIRE HABITAT
- SIREN
- 342007812,0
- SIRET
- 34200781200023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 49300 Cholet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 26
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 26
- Collectifs hors résidence
- 26
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 15
- T4
- 5
- T5
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 177 | — | — | — |
| Locaux | — | 584 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL