Permis de construire – Logements
15BIS Rue De L'Industrie
08515121H0045
Terminé
le 04 janvier 2022
1 logement
95 m² habitables
509 m² terrain
Mortagne-Sur-Sevre (85290)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 janvier 2022
3
Ouverture chantier
14 mars 2022
4
Achèvement
04 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mortagne-Sur-Sevre (85151)
- Adresse
-
15BIS Rue De L'Industrie
85290 Mortagne-Sur-Sevre - Parcelle(s)
- AB 588
- Superficie terrain
- 509 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 85290 Mortagne Sur Sevre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL