Permis de construire – Logements
3BIS Rue De La Paix
08515121H0048
Terminé
le 25 janvier 2022
1 logement
119 m² habitables
214 m² terrain
Mortagne-Sur-Sevre (85290)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 janvier 2022
3
Ouverture chantier
18 septembre 2023
4
Achèvement
01 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mortagne-Sur-Sevre (85151)
- Adresse
-
3BIS Rue De La Paix
85290 Mortagne-Sur-Sevre - Parcelle(s)
-
AK 115
AK 90
AK 93 - Superficie terrain
- 214 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARNAUD
- SIREN
- 529075681,0
- SIRET
- 52907568100013,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 85130 Les Landes Genusson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL