Permis de construire – Logements
Ld La Petite Etabliere
08515313H0037
Terminé
le 23 septembre 2013
1 logement
3 601 m² terrain
Mouchamps (85640)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 septembre 2013
3
Ouverture chantier
08 octobre 2014
4
Achèvement
26 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mouchamps (85153)
- Adresse
-
Ld La Petite Etabliere
85640 Mouchamps - Parcelle(s)
-
YI 97
YI 64
YI 94 - Superficie terrain
- 3 601 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 85500 Les Herbiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 233 | — | — |
| Locaux | 238 | — | — | — | 233 |
| Agriculture | — | 233 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL