Permis de construire – Logements
9 Rue Francois Sicard
0851532500023
Commencé
le 18 septembre 2025
1 logement
74 m² habitables
387 m² terrain
Mouchamps (85640)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
18 septembre 2025
3
Ouverture chantier
15 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mouchamps (85153)
- Adresse
-
9 Rue Francois Sicard
85640 Mouchamps - Parcelle(s)
- YT 670
- Superficie terrain
- 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CCDU
- SIREN
- 950700633,0
- SIRET
- 95070063300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 85640 Mouchamps
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL