Permis de construire – Logements
1AÃÂAÃÂ 7 Imp De La Grimoire
08515513R0027
Terminé
le 25 janvier 2014
6 logements
442 m² habitables
1 447 m² terrain
Mouilleron-Le-Captif (85000)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 janvier 2014
3
Ouverture chantier
17 février 2014
4
Achèvement
28 mai 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Mouilleron-Le-Captif (85155)
- Adresse
-
1AÃÂAÃÂ 7 Imp De La Grimoire
Lieu-dit : LA GRIMOIRE - TRANCHE 1B - AÃÂAîLOT A
85000 Mouilleron-Le-Captif - Parcelle(s)
- AS 19P
- Superficie terrain
- 1 447 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE
- SIREN
- 278500012,0
- SIRET
- 27850001200184,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 442 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL