Permis de construire – Logements
Moutiers-Les-Mauxfaits
08515614S0041
Annulé
le 27 janvier 2015
1 logement
156 m² habitables
4 761 m² terrain
Moutiers-Les-Mauxfaits (85540)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Moutiers-Les-Mauxfaits (85156)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES NOLLETIERES
85540 Moutiers-Les-Mauxfaits - Parcelle(s)
- AD 119
- Superficie terrain
- 4 761 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL GILET
- SIREN
- 335357133,0
- SIRET
- 33535713300016,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 85540 Saint-Vincent-Sur-Graon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 156 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL