Permis de construire – Logements
5 L'Oucherie
08515723F0011
Annulé
le 17 août 2023
1 logement
1 116 m² terrain
Moutiers Sur Le Lay (85320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 août 2023
3
Ouverture chantier
21 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Moutiers Sur Le Lay (85157)
- Adresse
-
5 L'Oucherie
85320 Moutiers Sur Le Lay - Parcelle(s)
-
ZE 194
ZE 3 - Superficie terrain
- 1 116 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 85320 Moutiers Sur Le Lay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 107 | — | — |
| Locaux | 107 | — | — | — | 107 |
| Agriculture | — | 107 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL