Permis de construire – Logements
6 Rue De Mouchamps
0852022500045
Autorisé
le 23 janvier 2026
2 logements
100 m² terrain
Sainte-Cecile (85110)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
23 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Sainte-Cecile (85202)
- Adresse
-
6 Rue De Mouchamps
85110 Sainte-Cecile - Parcelle(s)
- AD 49
- Superficie terrain
- 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL BILLAUD
- SIREN
- 403481948,0
- SIRET
- 40348194800012,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 85110 Ste Cecile
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL