Permis de construire – Logements
44 BI Le Fraigneau
08521316Y0009
Terminé
le 20 avril 2016
1 logement
120 m² habitables
1 367 m² terrain
Rives De L'Yon (85310)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 avril 2016
3
Ouverture chantier
27 juin 2016
4
Achèvement
01 avril 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Rives De L'Yon (85213)
- Adresse
-
44 BI Le Fraigneau
85310 Rives De L'Yon - Parcelle(s)
-
D 1140
D 1142
D 1144 - Superficie terrain
- 1 367 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 85310 Chaille Sous Les Ormeaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL