Permis de construire – Logements
Le Champ Du Moulin
08521319Y0019
Annulé
le 03 janvier 2020
14 logements
676 m² habitables
Rives De L'Yon (85310)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Rives De L'Yon (85213)
- Adresse
-
Le Champ Du Moulin
85310 Rives De L'Yon - Parcelle(s)
- D 2396
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL
- SIREN
- 750093312,0
- SIRET
- 75009331200015,0
- Code APE
- 88.99B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 85004 La Roche Sur Yon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- En résidence
- 14
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 676 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour handicapés
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes handicapées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL