Permis de construire – Logements
Sainte-Foy
08521412S0040
Commencé
le 19 mars 2013
14 logements
1 144 m² habitables
1 762 m² terrain
Sainte-Foy (85150)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
19 mars 2013
3
Ouverture chantier
28 octobre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Sainte-Foy (85214)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOT. LE VAL DE LA VERTONNE - ILOT A
85150 Sainte-Foy - Parcelle(s)
- AC 12
- Superficie terrain
- 1 762 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC GENERAL FOY INVESTISSEMENT
- SIREN
- 392460325,0
- SIRET
- 39246032500054,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL