Permis de construire – Logements
Lot 44 Le Val De La Verto
08521412S0062
Terminé
le 08 avril 2013
1 logement
90 m² habitables
368 m² terrain
Sainte-Foy (85150)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
08 avril 2013
3
Ouverture chantier
15 octobre 2013
4
Achèvement
20 juin 2014
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Sainte-Foy (85214)
- Adresse
-
Lot 44 Le Val De La Verto
85150 Sainte-Foy - Parcelle(s)
- AC 12P
- Superficie terrain
- 368 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT
- SIREN
- 545850448,0
- SIRET
- 54585044800030,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 85000 La Roche-Sur-Yon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL