Permis de construire – Logements
16 Rue Jeanne D'Arc
0852432600008
Autorisé
le 30 mars 2026
1 logement
94 m² habitables
275 m² terrain
Brem Sur Mer (85470)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
30 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Brem Sur Mer (85243)
- Adresse
-
16 Rue Jeanne D'Arc
85470 Brem Sur Mer - Parcelle(s)
- AI 315
- Superficie terrain
- 275 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- CAP HABITAT VENDEE PAR ABREVIATION CHV
- SIREN
- 452301757,0
- SIRET
- 45230175700020,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 85000 La Roche Sur Yon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL