Permis de construire – Logements
40 Rue De L'Eglise
08524623C0015
Annulé
le 04 décembre 2023
10 logements
1 261 m² terrain
Saint-Martin-Des-Noyers (85140)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Saint-Martin-Des-Noyers (85246)
- Adresse
-
40 Rue De L'Eglise
85140 Saint-Martin-Des-Noyers - Parcelle(s)
-
AH 10
AH 221 - Superficie terrain
- 1 261 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASFALEIA
- SIREN
- 979677317,0
- SIRET
- 97967731700013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 85690 Notre Dame De Monts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T1
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 220 | — | 350 | — | 220 |
| Locaux | 130 | — | — | — | 130 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL