Permis de construire – Logements
5 Les Gats
08524724H0005
Autorisé
le 13 septembre 2024
1 logement
852 m² terrain
Saint-Martin-Des-Tilleuls (85130)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Vendée (85)
- Commune
- Saint-Martin-Des-Tilleuls (85247)
- Adresse
-
5 Les Gats
Lieu-dit : SAINT MARTIN DES TILLEULS
85130 Saint-Martin-Des-Tilleuls - Parcelle(s)
- A 812
- Superficie terrain
- 852 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 85130 Saint Martin Des Tilleuls
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 72 | — | — |
| Locaux | 72 | — | — | — | 72 |
| Agriculture | — | 72 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL