Permis de construire – Logements
13 Rue Des Ormeaux
08611920A0007
Autorisé
le 20 octobre 2020
1 logement
57 m² habitables
Jousse (86350)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
20 octobre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Vienne (86)
- Commune
- Jousse (86119)
- Adresse
-
13 Rue Des Ormeaux
Lieu-dit : FOSSE GRAND HOMME
86350 Jousse - Parcelle(s)
- A 343
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS PASHA
- SIREN
- 885408252,0
- SIRET
- 88540825200017,0
- Code APE
- 43.39Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 86350 Jousse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 57 | 87 | — | — |
| Locaux | 87 | — | — | — | 87 |
| Agriculture | — | 87 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL