Permis de construire – Logements
Rue Basse
08621313C0021
Annulé
le 06 février 2014
1 logement
52 m² habitables
4 480 m² terrain
RouillaãÂAã© (86480)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
06 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Vienne (86)
- Commune
- RouillaãÂAã© (86213)
- Adresse
-
Rue Basse
86480 RouillaãÂAã© - Parcelle(s)
-
AH 128
AH 129 - Superficie terrain
- 4 480 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMALTER
- SIREN
- 513120105,0
- SIRET
- 51312010500012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 86600 Lusignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 30 | 52 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL