Permis de construire – Logements
1 Rue Du Champs D Orange
08624413C0022
Terminé
le 14 janvier 2014
1 logement
16 m² habitables
6 528 m² terrain
Saint-Sauvant (86600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 janvier 2014
3
Ouverture chantier
15 janvier 2014
4
Achèvement
30 janvier 2014
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Vienne (86)
- Commune
- Saint-Sauvant (86244)
- Adresse
-
1 Rue Du Champs D Orange
Lieu-dit : LA POISNIERE
86600 Saint-Sauvant - Parcelle(s)
- YK 54
- Superficie terrain
- 6 528 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA MOTTE
- SIREN
- 537872111,0
- SIRET
- 53787211100019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 86600 Saint-Sauvant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 196 | 16 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL