Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Des Ch
08626320A0019
Terminé
le 11 septembre 2020
1 logement
98 m² habitables
538 m² terrain
Smarves (86240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 septembre 2020
3
Ouverture chantier
15 décembre 2020
4
Achèvement
15 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Vienne (86)
- Commune
- Smarves (86263)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Des Ch
Lieu-dit : LOT N_ 10
86240 Smarves - Parcelle(s)
-
BB 236
BB 241 - Superficie terrain
- 538 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI KHNOUM
- SIREN
- 851336016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 86240 Smarves
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL