Permis de construire – Logements
Rue Du Gue Sainte Marie
08627415A0005
Commencé
le 28 septembre 2015
14 logements
1 137 m² habitables
7 070 m² terrain
Les Trois-Moutiers (86120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 septembre 2015
3
Ouverture chantier
28 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Vienne (86)
- Commune
- Les Trois-Moutiers (86274)
- Adresse
-
Rue Du Gue Sainte Marie
Lieu-dit : LIEU-DIT LE BOURG
86120 Les Trois-Moutiers - Parcelle(s)
- AH 274
- Superficie terrain
- 7 070 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CHEMIN DE MEZEAU
- SIREN
- 404754012,0
- SIRET
- 40475401200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 86300 Chauvigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 137 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL