Permis de construire – Logements
9 Av Aristide Gigot
08627416A0005
Terminé
le 07 décembre 2016
1 logement
1 453 m² terrain
Les Trois Moutiers (86120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 décembre 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
19 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Vienne (86)
- Commune
- Les Trois Moutiers (86274)
- Adresse
-
9 Av Aristide Gigot
86120 Les Trois Moutiers - Parcelle(s)
- AH 263
- Superficie terrain
- 1 453 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DES TROIS MOUTIERS
- SIREN
- 218602746,0
- SIRET
- 21860274600016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 86120 Les Trois-Moutiers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 62 | — | — |
| Locaux | 311 | 24 | — | — | 62 |
| Service public | — | 17 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL