Permis de construire – Logements
Rue Du Saulcy
08809414P0009
Autorisé
le 20 octobre 2014
2 logements
15 m² habitables
873 m² terrain
Chatel-Sur-Moselle (88330)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Vosges (88)
- Commune
- Chatel-Sur-Moselle (88094)
- Adresse
-
Rue Du Saulcy
88330 Chatel-Sur-Moselle - Parcelle(s)
-
AC 291
AC 290
AC 289 - Superficie terrain
- 873 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU SAULCY
- SIREN
- 513371021,0
- SIRET
- 51337102100017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 88150 Igney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 119 | 15 | 152 | 4 | — |
| Locaux | 152 | — | — | — | 152 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL