Permis de construire – Logements
17 Pl Abbatiale
08816513S0011
Terminé
le 27 mai 2013
1 logement
1 071 m² terrain
Tival-Clairefontaine (88480)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 mai 2013
3
Ouverture chantier
27 octobre 2013
4
Achèvement
31 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Vosges (88)
- Commune
- Tival-Clairefontaine (88165)
- Adresse
-
17 Pl Abbatiale
88480 Tival-Clairefontaine - Parcelle(s)
- C 2039
- Superficie terrain
- 1 071 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU GOUPILOU
- SIREN
- 499366078,0
- SIRET
- 49936607800016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 88480 Tival-Clairefontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 63 | — | — |
| Locaux | 151 | — | — | — | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL