Permis de construire – Logements
2 Place Des Marronniers
08905724U0001
Autorisé
le 24 janvier 2024
1 logement
73 m² habitables
265 m² terrain
Brosses (89660)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Brosses (89057)
- Adresse
-
2 Place Des Marronniers
Lieu-dit : LE MOULINOT
89660 Brosses - Parcelle(s)
-
C 561
C 560 - Superficie terrain
- 265 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BROSSES
- SIREN
- 218900579,0
- SIRET
- 21890057900010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 89660 Brosses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 73 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL