Permis de construire – Logements
13 Chem DaãÂAã©Partemental 140
08905913T0009
Commencé
le 04 février 2014
3 logements
161 m² habitables
4 293 m² terrain
Bussy-En-Othe (89400)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 février 2014
3
Ouverture chantier
05 février 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Bussy-En-Othe (89059)
- Adresse
-
13 Chem DaãÂAã©Partemental 140
Lieu-dit : VILLEPIED
89400 Bussy-En-Othe - Parcelle(s)
-
AD 82
AD 85 - Superficie terrain
- 4 293 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES PORTES DE VILLEPIED
- SIREN
- 410971899,0
- SIRET
- 41097189900019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89400 Bussy-En-Othe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 138 | 161 | — | 58 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL