Permis de construire – Logements
Chemin De Petit Vaux
08907717B0001
Annulé
le 11 avril 2017
1 logement
92 m² habitables
869 m² terrain
Champs-Sur-Yonne (89290)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
11 avril 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Champs-Sur-Yonne (89077)
- Adresse
-
Chemin De Petit Vaux
89290 Champs-Sur-Yonne - Parcelle(s)
- AH 142
- Superficie terrain
- 869 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SAINT PATRICK
- SIREN
- 397594888,0
- SIRET
- 39759488800034,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89290 Champs-Sur-Yonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL