Permis de construire – Logements
92 Rue Du Pont
08908513T0003
Commencé
le 17 juin 2013
1 logement
167 m² habitables
1 433 m² terrain
Charmoy (89400)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 juin 2013
3
Ouverture chantier
03 juillet 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Charmoy (89085)
- Adresse
-
92 Rue Du Pont
89400 Charmoy - Parcelle(s)
-
Z 638
Z 637
Z 636 - Superficie terrain
- 1 433 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU 12 RUE DE LA FONTAINE
- SIREN
- 432009959,0
- SIRET
- 43200995900029,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89400 Migennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 167 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL