Permis de construire – Logements
Les Bordes
08912716Z0007
Autorisé
le 16 janvier 2017
14 logements
1 279 m² habitables
63 501 m² terrain
Courtois Sur Yonne (89100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Courtois Sur Yonne (89127)
- Adresse
-
Les Bordes
89100 Courtois Sur Yonne - Parcelle(s)
- ZE 5
- Superficie terrain
- 63 501 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC ANONYME D HLM MON LOGIS
- SIREN
- 562881292,0
- SIRET
- 56288129200022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 10300 Sainte-Savine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
- T4
- 10
- T5
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 279 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL