Permis de construire – Logements
Chemi De La Croix De Montois
08912717Z0003
Commencé
le 12 juillet 2017
30 logements
1 900 m² habitables
9 127 m² terrain
Courtois Sur Yonne (89100)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
12 juillet 2017
3
Ouverture chantier
10 février 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Courtois Sur Yonne (89127)
- Adresse
-
Chemi De La Croix De Montois
Lieu-dit : LES BORDES
89100 Courtois Sur Yonne - Parcelle(s)
-
AD 63
AD 42 - Superficie terrain
- 9 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC ANONYME D HLM MON LOGIS
- SIREN
- 562881292,0
- SIRET
- 56288129200022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 10300 Sainte Savine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 30
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 30
- Collectifs hors résidence
- 30
Répartition par pièces
- T2
- 20
- T3
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 30
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 900 | — | — | — |
| Locaux | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL