Permis de construire – Logements
Rue De La Massotte
08913412U0010
Terminé
le 22 janvier 2013
4 logements
412 m² habitables
6 403 m² terrain
Cussy-Les-Forges (89420)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
22 janvier 2013
3
Ouverture chantier
18 février 2013
4
Achèvement
16 juin 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Cussy-Les-Forges (89134)
- Adresse
-
Rue De La Massotte
89420 Cussy-Les-Forges - Parcelle(s)
-
AB 490
AB 489
AB 488 - Superficie terrain
- 6 403 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID
- SIREN
- 327095287,0
- SIRET
- 32709528700030,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 89200 Avallon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 412 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL