Permis de construire – Logements
Lotissement Rue Du Gue Lo
08913712U0004
Commencé
le 11 février 2013
1 logement
131 m² habitables
782 m² terrain
Dannemoine (89700)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
11 février 2013
3
Ouverture chantier
13 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Dannemoine (89137)
- Adresse
-
Lotissement Rue Du Gue Lo
Lieu-dit : EN LA RECORBE
89700 Dannemoine - Parcelle(s)
- E 739
- Superficie terrain
- 782 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES MILANS NOIRS
- SIREN
- 751998154,0
- SIRET
- 75199815400015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01220 Divonne-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL