Permis de construire – Logements
12-14-16 Rue Romaine
08915915U0001
Terminé
le 10 mars 2015
1 logement
135 m² habitables
2 382 m² terrain
Etaule (89200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 mars 2015
3
Ouverture chantier
02 novembre 2015
4
Achèvement
06 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Etaule (89159)
- Adresse
-
12-14-16 Rue Romaine
89200 Etaule - Parcelle(s)
-
A 417
A 529
A 530 - Superficie terrain
- 2 382 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'ETAULE
- SIREN
- 218901593,0
- SIRET
- 21890159300010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 89200 Etaule
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 158 | 135 | — | 26 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL