Permis de construire – Logements
14 Rue Des Belles Fontaines
08924412U0001
Commencé
le 16 janvier 2013
1 logement
33 m² habitables
304 m² terrain
Marmeaux (89420)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
16 janvier 2013
3
Ouverture chantier
15 mai 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Marmeaux (89244)
- Adresse
-
14 Rue Des Belles Fontaines
89420 Marmeaux - Parcelle(s)
- AB 119
- Superficie terrain
- 304 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MARMEAUX
- SIREN
- 218902443,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 89420 Marmeaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 33 | 59 | — | — |
| Locaux | 59 | — | — | — | 59 |
| Service public | — | 59 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL